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ARTICLE 1 : L’ÉDITEUR

L’édition du site https://www.omind.me est assurée par la Société SAS Open Mind Innovation au capital de 41 480 euros, immatriculée au RCS de Evreux sous le numéro 818 971 111 dont le siège social est situé au 10 chemin du vieux colombier 27150 Hébécourt. 

Numéro de téléphone : 01 88 32 01 23

Adresse e-mail : hello@omind.me

N° de TVA intracommunautaire : FR54818971111

Le Directeur de la publication est Guillaume Thomas

ARTICLE 2 : L’HÉBERGEUR

OVH

SIRET : 424 761 419 000 45

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Tél : 08 99 70 17 61

 

ARTICLE 3 : ACCÈS AU SITE

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance.

Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Open Mind, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site https://www.omind.me/ est mis à jour régulièrement par Open Mind. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance. 

Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

 

ARTICLE 4 : DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site https://www.omind.me/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Open Mind s’efforce de fournir sur le site https://www.omind.me/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site https://www.omind.me/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. 

Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://www.omind.me/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

ARTICLE 5 : PROPRIETE INTELLECTUELLE

Open Mind est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Open Mind. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.